Règlement Intérieur de la Bibliothèque de la Faculté de Médecine et de Pharmacie de Rabat

(adopté au Conseil de Faculté du 30 janvier 2018)

Article 1:

Ce règlement précise la mission de la bibliothèque, son organisation administrative et locale, sa réglementation interne, les droits et les obligations des usagers, ainsi que les dispositions prévues en cas d’infraction au règlement.

1- Mission :

Article 2:

La mission de la bibliothèque est de :

* accueillir les enseignants chercheurs en exercice à la Faculté,

* accueillir les étudiants régulièrement inscrits à la Faculté, (étudiants, Internes, résidents, doctorants,…)

* accueillir le personnel du CHU de Rabat. 
* acquérir, gérer et communiquer les documents nécessaires à l’enseignement et à la recherche. 
* former les usagers à un emploi optimal des nouvelles techniques d’accès à l’Information en Sciences, Techniques et Médecine.

2- Organisation administrative :

Article 3 :

La bibliothèque est dirigée par le Conservateur dont le rôle est la supervision de toutes les activités de la bibliothèque.

Article 4:

Le conservateur est aidé dans sa mission par le Responsable administratif (Chef de Service) et les coordinateurs d’unités. Leur rôle est de veiller à l’organisation, l’application et le contrôle des différents services de la bibliothèque sous les directives du conservateur.

Ils se chargent par ailleurs de la préparation de toutes les commandes, l’acquisition et le traitement des documents.

Article 5:

Le Responsable Administratif est chargé de la gestion du personnel de la bibliothèque. Les Coordinateurs d’Unité et le personnel administratif assurent les services publics et la gestion de la documentation : chaine documentaire, information des usagers, prêt, retour et classement des documents...

Article 6 :

La bibliothèque de la Faculté de Médecine et de Pharmacie de Rabat est constituée de trois unités:

* Unité des Périodiques et des Ouvrages (UPO), 
* Unité des Mémoires et des Thèses (UMT) 
* Unité des Ressources Electroniques (URE).

Article 7 :

Un service de photocopie est mis à la disposition des usagers.

3- Horaires :

Article 8 :

La bibliothèque est ouverte du lundi au vendredi, en dehors des périodes de congé officiel, de concours ou d'examens se déroulant au sein de la bibliothèque.

Article 9 :

Les horaires d’ouverture sont les suivants : 
7h00à 19h00 pour les salles de lecture externes,

08h30 à 16h30 : pour les services assurés par le personnel de la bibliothèque.

L’administration se réserve le droit de changer cet horaire en cas de nécessité.

4- Les usagers :

Article 10 :

L’accès à la bibliothèque est libre pour les usagers cités dans l’article 2. L’accès pour d’autres usagers (externes) est conditionné par l’accord préalable du Doyen ou du Conservateur de la bibliothèque.

5- Les conditions d’accès (consultation et prêt):

Article 11 :

Les conditions de consultation et de prêt spécifiques à chaque type de documents sont fixées par le Conservateur et portées à la connaissance des usagers par voie d’affichage et sur le portail de la bibliothèque.

Article 12 :

Les modalités de prêts:

* pour toute opération de prêt, la carte de lecteur, la carte d’étudiant ou une carte d’identité est exigée.
* tout retard est synonyme d’une suspension de prêt d’une durée équivalente à 5 fois la durée de retard,
* tout prêt peut être renouvelé, pour autant que le document emprunté n’a pas été demandé par un autre lecteur ou fait l’objet d’une réservation,
* sont exclus du prêt : les ouvrages existant en un seul exemplaire (marqués par une étiquette rouge), les ouvrages de référence, les articles de l’encyclopédie médico-chirurgicale (EMC), les périodiques et les dictionnaires.

Article 13 :

L’usager est responsable de tout document emprunté en son nom. Il est tenu de restituer le document à la date mentionnée par le service.

Article 14 :

* La photocopie d’un document doit être destinée à l’usage privé du lecteur.

* L’impression ou l’enregistrement sur support électronique de tout produit de recherche est exclusivement réservé à l’usage personnel de l’usager.

* La recherche et la consultation de documents sur Internet doivent correspondre aux missions de l’Université, respecter les règlements en vigueur, la charte informatique de l’Université et les contrats signées avec les éditeurs.

6- Réglementation générale et dispositions prévues en cas d’infraction au règlement:

Article 15 :

La bibliothèque est un lieu de travail et d’étude où le calme doit être préservé. Les usagers sont priés de respecter le silence, de respecter les règles élémentaires de courtoisie et de correction avec les autres usagers ainsi qu’avec le personnel

Il est formellement interdit de

*fumer,

* consommer des aliments. Les bouteilles d’eau sont cependant tolérées (à condition de ne pas les laisser sur les tables),

* utiliser les téléphones portables pour passer ou recevoir un appel,

* dégrader ou déplacer le matériel (matériel informatique, tables, chaises...) et les documents (ouvrages, EMC, thèses, Cd-rom…).

* Les usagers sont priés de veiller au maintien de la propreté des lieux (murs, tables, chaises ...)

Par délégation du Doyen, le personnel en place, sous la responsabilité du Conservateur est chargé de veiller au respect de l’article 15. Il a le droit d’interdire l’accès et le prêt des documents à tout usager qui ne se conformerait pas à cet article jusqu’à la signature d’un engagement écrit.

Article 16 :

Tout document perdu, détérioré, souillé ou dont des passages sont soulignés au crayon doit être remplacé aux frais de l’emprunteur. La valeur est fixée selon les catalogues de l’année en cours (pour la thèse, le remboursement signifie la photocopie en totalité)

Article 17 :

Le non-respect de l’article 16 engendre pour :

* l’enseignant : la non délivrance de tout document administratif, et ce jusqu’au remplacement du document. 
* l’étudiant: l’interdiction de se présenter aux examens jusqu'au remplacement du document.

Article 18 :

Le vol et la dégradation des documents provoquent gène et préjudice pour les autres lecteurs. Les traces de détériorations volontaires des documents seront considérées comme une tentative de vol.

Article 19 :

Toute personne surprise en flagrant délit de détérioration ou de vol se verra infliger les sanctions suivantes :

A la première tentative, trois mois de suspension de prêt et le remplacement ou le remboursement des documents dégradés.

En cas de récidive, suspension définitive de prêt et sanction administrative pouvant aller jusqu'à la comparution devant le conseil de discipline.

Article 20 :

La Faculté se réserve le droit de refuser, sur décision du Doyen, la délivrance de tout certificat, diplôme ou tout autre document administratif, à tout usager de la bibliothèque qui resterait en défaut de satisfaire à l’une des dispositions du présent règlement.